Contratti integrativi
Renvoi à d'autres normes
Decreto Legislativo n. 33/2013, Art. 21, c. 2
Documents
CONTRATTAZIONE INTEGRATIVA ANNO 2018
-
CONTRATTO INTEGRATIVO ANNO 2018[.pdf 278,95 Kb - 26/09/2019]
-
DELIBERA DI G.C. AUTORIZZAZIONE SOTTOSCRIZIONE CONTRATTO DECENTRATO 2018[.pdf 139,78 Kb - 26/09/2019]
-
PARERE REVISORE CONTRATTO DECENTRATO 2018[.pdf 1,23 Mb - 26/09/2019]
-
RELAZIONE CIRC. 25[.pdf 206,7 Kb - 26/09/2019]
-
RICEVUTA TRASMISSIONE ARAN[.pdf 93,88 Kb - 26/09/2019]
Dèrniere modification: 26/09/2019 15:21:10
Les données personnelles ne peuvent être réutilisées que conformément aux conditions prévues par la réglementation en vigueur concernant la réutilisation des informations publiques (Directive de la Communauté 2003/98/CE et Décret Législatif n. 36/2006 de transposition), conformément aux objectifs pour lesquels elles ont été recueillies et enregistrées et dans le respect de la réglementation sur la protection des données personnelles. Pour tout autre renseignement, consultez le site du Contrôleur de la protection des données.